TPD – Directive européenne sur les produits du tabac

Quel sera le poids de la vape dans 5 ans ?

  • Le 20/07/2016 par Julien Sellier

Le cabinet d’études irlandais Research and Markets (R&M) vient de publier une analyse sur le marché de la vape. Selon lui, malgré les restrictions et les interdictions dont la cigarette …

Brexit et TPD : quel impact sur la nouvelle réglementation des produits de la vape ?

  • Le 24/06/2016 par La Rédaction

En votant majoritairement pour le Brexit, les Britanniques ont choisi ce matin de quitter l’Union européenne. Nombre de vapoteurs britanniques engagés avaient clairement affiché leur soutien au camp du “Leave” pendant la campagne du referendum. …

Grèce : vers une taxation des produits de la vape ?

  • Le 23/06/2016 par Nathalie Dunand

Le gouvernement grec s’apprêterait à dévoiler une transposition très restrictive de la directive européenne à l’encontre du vaporisateur personnel. Selon le dernier eurobaromètre publié en mai 2015, la Grèce est en tête de …

Le point politique de l’e-cigarette en Suisse

  • Le 18/06/2016 par La Rédaction

Olivier Théraulaz, président de l’association Helvetic Vape, revient sur la récente décision du Conseil des États de modifier le projet de loi sur les produits du tabac en Suisse. Renvoyé …

Belgique : les boutiques en ligne de cigarettes électroniques très menacées

  • Le 14/06/2016 par Nathalie Dunand

Une réunion importante pour la vape belge avait lieu ce matin à Bruxelles. Organisée par le Service Public Fédéral (SPF) en charge du dossier, elle voulait informer les principaux acteurs de …

Pays-Bas : 10 centimes pour tester des e-liquides, un effet inattendu de la directive tabac

  • Le 27/05/2016 par Nathalie Dunand

A chaque pays ses particularités et les Pays-Bas ne dérogent pas à la règle comme en témoignent les informations recueillies auprès de Martijn Voncken, secrétaire  de l’association nationale d’utilisateurs, l’ACVODA. …

Directive européenne : branle bas de combat chez les professionnels de la vape

  • Le 26/05/2016 par Julien Sellier

Depuis sa transposition dans chaque Etat-membre de l’Union Européenne (UE), le 20 mai 2016, la directive européenne sur les produits du tabac (TPD) révèle le manque de préparation des instances …

“Risques des e-cigarettes rechargeables” : la Commission publie son rapport

  • Le 20/05/2016 par Nathalie Dunand

La Commission européenne a publié son rapport sur les risques potentiels des cigarettes électroniques rechargeables pour la santé publique. Ce rapport prévu par la directive tabac européenne était attendu pour …

FIVAPE : ” une réglementation disproportionnée “

  • Le 20/05/2016 par Nathalie Dunand

A l’entrée en vigueur de la directive tabac européenne, la Fivape dénonce une “réglementation disproportionnée” des produits de la vape et appelle une réglementation “distincte du tabac” et “véritablement appropriée”. “Grotesque” Pour la …

France : la directive tabac européenne est transposée, la vape attend ses décrets

  • Le 20/05/2016 par Nathalie Dunand

L’ordonnance qui transpose la directive tabac européenne dans la loi française est parue ce matin au journal officiel. Son “Chapitre 3” est consacré aux “Produits du vapotage“. Un arrêté précise …

Slovénie : les fumeurs ne choisiront pas la vape pour des raisons économiques

  • Le 12/05/2016 par Nathalie Dunand

Directive tabac européenne oblige, le gouvernement slovénien se prépare à revoir sa réglementation des produits du tabac. Au cours d’une récente conférence de presse, le secrétaire d’État auprès du ministère des …

Autriche : vers une interdiction de la vente en ligne des e-cigarettes

  • Le 3/05/2016 par Nathalie Dunand

TPD oblige, une nouvelle loi sur le tabac est en discussion au parlement autrichien, elle  devrait affecter profondément le marché de la cigarette électronique. Le gouvernement et les parlementaires semblent s’orienter vers une …

Royaume-Uni : la réglementation de l’e-cigarette conforme à la TPD

  • Le 26/04/2016 par Nathalie Dunand

Le texte britannique transposant la directive européenne sur les produits du tabac et plus particulièrement l’article 20 reprend les mesures européennes. Ni plus. Ni moins. Une période de transition étalée sur …

Royaume-Uni : le montant initial des notifications fixé à 150 £

  • Le 26/04/2016 par Nathalie Dunand

Au Royaume-Uni, les conditions financières associées aux notifications des produits de la vape  ont été rendues publiques (document pdf). Pour commercialiser leurs produits au Royaume-Uni fabricants et importateurs devront débourser : 150£ (environ …

L’e-cigarette officiellement reconnue comme un outil de réduction des risques

  • Le 18/04/2016 par Nathalie Dunand

Un rapport officiel publié aujourd’hui reconnaît que la cigarette électronique est un outil de réduction des risques et met en garde contre les lourdeurs administratives et financières imposées au produit de la vape par …

Le parti britannique “Vapers in Power” publie son manifeste de campagne

  • Le 18/04/2016 par Nathalie Dunand

“Vapers In Power” un parti politique créé au Royaume-Uni pour “protéger la voix des vapoteurs” présente deux candidats aux élections législatives galloises en mai prochain. Le manifeste de campagne vient d’être …

Royaume-Uni : Vers une mise en oeuvre progressive de la TPD

  • Le 18/04/2016 par Nathalie Dunand

L’agence de réglementation britannique chargée de superviser la cigarette électronique clarifie son calendrier de mise en œuvre de la directive tabac européenne (TPD). Au Royaume-Uni, la “Medicines & Healthcare products Regulatory Agency” (MHRA), …

Belgique : l’Arrêté Royal relatif à l’e-cigarette suspendu

  • Le 11/04/2016 par Nathalie Dunand

Le Conseil d’état belge a donné une réponse favorable au recours suspensif engagé par deux professionnels de la vape contre l’Arrêté Royal  relatif à “la fabrication et à la mise dans …

A voir ou à revoir sur Arte, l’émission Vox Pop consacrée au vaporisateur

  • Le 24/03/2016 par Steeve Seghieri

Le magazine d’investigation européen Vox Pop, diffusé chaque dimanche soir sur Arte, consacrait son édition du 13 mars à la cigarette électronique. A voir ou à revoir, l’émission reste proposée en …

Finlande : La vape aura un goût de tabac

  • Le 23/03/2016 par Steeve Seghieri

La Finlande s’apprête à transposer la directive tabac européenne en droit Finnois. Le cadre réglementaire qui devrait régir le marché en Finlande sera très restrictif. Tabac seule saveur autorisée, interdiction de vaper sur son …