L’utilisation de la cigarette électronique moins chère à l’usage que la cigarette combustible ? C’est un argument largement repris par l’industrie de la vape depuis ses débuts. Aujourd’hui, il pourrait …
Une réunion des ministres des Finances prévue le 8 mars prochain à Bruxelles pourrait entériner le principe de la taxation de la cigarette électronique sur le modèle de celui de …
En Belgique, les cigarettes électroniques contenant de la nicotine vont être autorisées et pouvoir être vendues en dehors du circuit des pharmacies. L’arrêté royal concernant la commercialisation de ce type …
A Rome, le tribunal administratif de la région italienne du Lazio a suspendu la taxe appliquée sur les e-liquides sans nicotine et renvoyé toute la législation à la Cour constitutionnelle, …
L’union nationale des associations de personnes handicapées mentales et leurs familles (UNAPEI) dénonce “l’exil forcé” de 6.500 personnes vers la Belgique et réclame la création de structures d’accueil en France. Elle suggère une taxe …
Un média italien a divulgué cette semaine un projet de transposition de la Directive tabac européenne dans la péninsule. Ce document nous éclaire sur les intentions du gouvernement. Redevances administratives, …
Dans son rapport 2015, 200 pages consacrés à « l’épidément globale de tabac », l’OMS concentre son discours sur les taxes comme moyen efficace de lutter contre le tabac. Une seule page consacrée à …
La taxation des flacons d’e-liquide envisagée plus tôt par les autorités Portugaises est semble-t-il en place à l’heure actuelle. En atteste une photo relayée par Dimitris Agrafiotis sur Facebook qui montre …
Les cigarettes électroniques pourraient être taxées dans plusieurs états américains en 2015.
Patrick Gleason, directeur des Affaires d’état au sein de l’Americans for Tax Reform (ATR)*, a publié une tribune dans le journal économique Forbes. Il y dénonce les prochaines taxes que …
Isabelle Maréchal du Journal de Montreal s’insurge des barrières mises en place au Canada afin de limiter le développement du marché de la cigarette électronique. Elle évoque la publication d’une …
Selon un rapport d’E-cig Intelligence, les gouvernements de nombreux pays songent à taxer les produits de la cigarette électronique.
Les vapoteurs italiens ont pu découvrir un dernier cadeau sous leur sapin. Les pouvoirs publics ont en effet décidé de taxer les flacons d’e-liquide. Et ils n’y sont pas allés de …
Le budget 2015 du Portugal souhaite intégrer les e-liquides dans ses nouveaux schémas de taxation. Un prélèvement fiscal de 60 centimes d’euros devrait ainsi être appliqué à chaque millilitre vendu, pouvant …
C’est le Figaro hier qui a annoncé cette éventualité suivi aujourd’hui par Les Echos qui confirment ce fait. Le plan national de réduction du tabagisme pourrait finalement être présenté ce jeudi et …
Le conseil des ministres italien a approuvé une nouvelle taxe très controversée sur les cigarettes électroniques, se rapprochant ainsi d’une possible promulgation cet automne.
La Suisse va vivre une véritable révolution en matière de vape. Comme nous l’avions annoncé récemment, les flacons de e-liquides contenant de la nicotine vont enfin pouvoir être vendus sur …
Les Américains connaissent actuellement les même types de problématiques que les européens quant à l’encadrement des cigarettes électroniques. Il est difficile d’avoir une vision globale sur ce produit outre-Atlantique puisque …
Quelques états américains envisagent prochainement de réguler le marché de la cigarette électronique avec la mise en place de taxes. Actuellement il n’y a pas de législation nationale pour encadrer …
Pas de taxe pour la cigarette électronique, c’est la recommandation d’un rapport sénatorial consacré à la fiscalité comportementale. La Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, dont le …
Genève, Suisse
