Europe

Une réglementation bien différente des États-Unis

En Europe la cigarette électroniques et ses e-liquides sont intégrés dans le cadre réglementaire de la Directive sur les produits du tabac. Nous vous expliquons tout dans ces articles.

La cigarette électronique très réglementée

En Europe, la cigarette électronique est réglementée en vertu de l’article 20 de la Tobacco Products Directive (TPD).

Cette directive fixe plusieurs règles, comme la concentration maximale de nicotine pour les e-liquides par exemple, ou l’obligation pour les fabricants de munir tous leurs produits d’une « sécurité enfant ». De nombreuses règles existent également concernant la pureté des ingrédients qui doivent être utilisés afin de fabriquer des e-liquides.

Autre règle imposée par la TPD, l’obligation de présence d’avertissements sanitaires sur tous les produits de la vape.

Toutefois, chaque pays membre de l’Union Européenne reste libre de fixer certaines règles. Ainsi, la réglementation de la cigarette électronique en Europe peut varier selon les lieux.

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TPD : Projet de taxe, révision, où en est-on dans le calendrier ?

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Les dernières nouvelles la vape en Europe

Consultez ci-dessous l’ensemble de nos derniers articles qui parlent de la cigarette électronique au sein de l’Union Européenne.

TPD : Projet de taxe, révision, où en est-on dans le calendrier ?

  • Le 6/01/2022 par La Rédaction

Nous avons épluché les calendriers des institutions concernées afin d’évaluer les menaces, dans un contexte d’actualités alarmistes.

Commission Européenne : pas de révision de la TPD en 2022

  • Le 22/10/2021 par Guillaume BAILLY

C’est certain : il n’y aura pas de révision de la TPD en 2022, comme le confirme la feuille de route de la Commission Européenne.

L’IEVA lance un nouveau site d’information sur le vapotage

  • Le 27/07/2021 par Alistair

L’association a publié un nouveau site pour informer le grand public à propos de la cigarette électronique, à l’aide d’informations factuelles.

Europe : résultats de l’enquête de l’ETHRA avec près de 35 000 répondants

  • Le 10/06/2021 par Alistair

Parmi eux, 94 % de vapoteurs dont l’ensemble ou presque a cité la cigarette électronique comme une aide au sevrage tabagique.

Les eurodéputés et la vape : encore des progrès à faire

  • Le 9/06/2021 par La Rédaction

Les résultats sont très parlants et peuvent donner des pistes décisives sur le contenu de la future TPD.

Europe : la révision de la TPD devrait être désastreuse pour la vape

  • Le 24/05/2021 par Alistair

La commission indique qu’elle axera ses décisions sur le rapport du SCHEER qui concluait que vapoter n’aide pas à arrêter de fumer.

L’ETHRA réagit au rapport du comité européen sur la vape (SCHEER)

  • Le 19/05/2021 par Alistair

L’association de défense de la vape parle d’un document dont les conclusions sont contraires à ce qu’a démontré la science.

Nanny State Index 2021 : quelles évolutions en 2 ans ?

  • Le 17/05/2021 par Alistair

La nouvelle édition du rapport montre que si certains pays se montrent plus permissifs par rapport à la cigarette électronique, ce n’est pas partout le cas.

Révision de la TPD : le rapport final du SCHEER reste désastreux

  • Le 30/04/2021 par Alistair

La version définitive du comité scientifique européen ne laisse rien présager de bon pour la révision prochaine de la TPD.

Europe contre le cancer : plusieurs ministres de la santé se rencontrent

  • Le 16/03/2021 par Alistair

Après l’IEVA, la World Vapers’ Alliance réagit Le mois dernier, la Commission européenne dévoilait son plan de lutte contre le cancer. Un document qui faisait largement réagir de par la …

Eurobaromètre 2021 : la débandade de la cigarette électronique

  • Le 18/02/2021 par Guillaume BAILLY

L’Eurobaromètre 2021 sur le tabac et la vape vient de paraître, et l’image de la cigarette électronique est fortement dégradée.

Europe : le plan de lutte contre le cancer fait réagir l’IEVA

  • Le 5/02/2021 par Alistair

Une association appelle la Commission européenne à inclure la cigarette électronique dans son plan de lutte contre le cancer.

Europe : manifestation en faveur de la vape au Parlement Européen

  • Le 4/12/2020 par Alistair

La World Vapers’ Alliance a organisé une manifestation destinée à rappeler que la vape peut aider à lutter contre le cancer en Europe.

Europe : futur plan de lutte contre le cancer, la vape veut y participer

  • Le 23/09/2020 par Alistair

Une initiative derrière laquelle se cache l’industrie du tabac D’ici à la fin de cette année, l’Europe présentera son nouveau plan de lutte contre le cancer. Estimant que 40 % …

Europe : création d’une commission spéciale pour la lutte contre le cancer

  • Le 25/06/2020 par Alistair

Vers une lutte contre le tabagisme en priorité ? Il y a quelques jours, le Parlement Européen a approuvé la création d’une commission spéciale destinée à la lutte contre le …

Europe et TPD : la vape bientôt réglementée comme le tabac ?

  • Le 30/03/2020 par Alistair

Vers un amoindrissement de la frontière entre vape et tabac ? Si l’attention des décideurs politiques en Europe a été largement monopolisée par l’épidémie de COVID-19 au cours des dernières …

L’Europe publie un vaste rapport sur le tabagisme et la vape

  • Le 13/02/2020 par Alistair

Etudier la pertinence d’une directive en place depuis 9 ans Il y a quelques jours, la commission européenne publiait un rapport (1) de 75 pages sur l’efficacité de la taxation …

Nouveau Parlement, nouvelle Commission : vers quelle Europe de la vape ?

  • Le 27/05/2019 par Guillaume BAILLY

Après l’élection du nouveau Parlement européen, qui déterminera la nouvelle Commission, quel avenir pour l’Europe de la vape ?

Le coût de collecte des filtres à cigarettes bientôt à la charge des fabricants

  • Le 28/03/2019 par Alistair

Le principe du pollueur-payeur C’est officiel. Hier, le parlement européen a officiellement voté, à une large majorité, la fin des produits plastiques à usage unique, dès l’année 2021. Ainsi, tout …

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Le début d’un processus Hier, 12 février 2019, la Commission Européenne a accepté l’enregistrement  d’une initiative citoyenne baptisée « let’s demand smarter vaping regulation ! », ou, dans la langue …