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Les résultats de la consultation européenne sur la vape

Mis à jour le 5/08/2024 à 23h15
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Entre vapoteurs défendant leur cigarette électronique et industrie du tabac se battant pour ses produits, la consultation européenne sur la vape a donné lieu à de féroces combats entre les différents secteurs. Résumé des hostilités.

Des avis globalement partagés

Il y a quelques mois étaient partagés sur les réseaux sociaux, un grand nombre de liens invitant les vapoteurs à faire entendre leur voix par le biais de la consultation Européenne en ligne qui avait été lancée par les autorités le 23 mai dernier. 

Destinée à « recueillir les points de vue de tous les partis intéressés » concernant (entre autres choses) la taxation des produits du tabac (et de la vape), la consultation avait reçu pas moins de 11 388 réponses « valides » dont 96 % se sont révélées provenir de citoyens et 4 % de « représentants de l’industrie, d’ONG, d’administrations publiques, d’établissements universitaires et d’autres personnes morales ».

Pour les personnes intéressées, le rapport est disponible au téléchargement dans son intégralité au format PDF.

La vape bien défendue 

Bien que la consultation questionne sur divers sujets, intéressons-nous à celui qui nous concerne tous, la vape. 

Le premier point soulevé par le rapport est que les intervenants « s’accordent généralement pour dire que les nouveaux produits (NDLR : vape / tabac chauffé) sont peut-être moins nocifs que le tabagisme conventionnel ». Toutefois, concernant le tabac chauffé, il y a de nombreuses « divergences de points de vue » entre « les parties prenantes du tabac et les répondants individuels » ainsi qu’un « désaccord important avec les parties prenantes de la cigarette électronique ».

De plus, les « parties prenantes de la vape ont fermement rejeté l’argument selon lequel ces produits (NDLR : la cigarette électronique) pourraient représenter une « passerelle » pour la dépendance à la nicotine, mais semblent convenir que cela pourrait être le cas avec les produits du tabac chauffé ». 

Pour faire simple, l’industrie du tabac défend ses produits tandis que les vapoteurs s’y opposent. 

Également, tandis que les répondants individuels considèrent les produits du tabac chauffé comme des produits du tabac, les autres groupes les considèrent comme étant « différents ». 

Et pour les taxes ? 

Concernant la taxation des cigarettes électroniques, « l’adoption d’une catégorie de taxe harmonisée au niveau de l’UE est source de discorde » et « les retours défavorables dépassent légèrement les retours favorables » pour les répondants individuels. Les autres (organisation de santé etc) « sont clairement en faveur de cette mesure ».

Pour les répondants individuels, « la charge fiscale sur le prix des e-cigarettes devrait être limitée à la TVA, tandis que pour une part minoritaire mais non négligeable d’acteurs de la santé publique (environ 28 %), il convient de : taxer considérablement les cigarettes électroniques ».

Des réponses peu étonnantes signifiant simplement que les vapoteurs n’ont pas envie d’être taxés plus qu’ils ne le sont déjà, tandis que les organisations de santé le souhaitent.

Enfin, concernant la question de savoir si la taxation des e-cigarettes représenterait des risques, « les opinions des répondants sont essentiellement polarisées par sous-groupe, avec une différenciation limitée entre les types d’effets attendus ».

Pour faire simple, les vapoteurs pensent pour la majorité qu’une taxation des produits de la vape pourrait entraîner différents risques (fabrication d’e-cig artisanales, accroissement du marché noir et retour des vapoteurs vers des produits du tabac), tandis que les acteurs de la santé publique s’attendent à un risque « limité voire nul ».

L’industrie du tabac s’est quant à elle montré relativement inquiète concernant une augmentation du marché noir et des e-cig “faites maison” mais « anticipe beaucoup moins » que les vapoteurs puissent revenir à des produits du tabac. 

Comme l’on pouvait s’y attendre avec ce genre de consultation publique, chacun a défendu ses intérêts et campé sur ses positions. Reste à voir ce que les autorités feront de toutes ces informations.