Vous êtes ici : Vaping Post » Juridique » L’évolution de la législation sur la cigarette électronique attendue dans le monde pour 2023

L’évolution de la législation sur la cigarette électronique attendue dans le monde pour 2023

    Annonce

De nombreux pays devraient modifier leur législation concernant la cigarette électronique en 2023.

Plusieurs changements en vue pour la vape

Nouvelles lois dans le monde concernant la cigarette électronique

Chaque pays du monde perçoit la cigarette électronique différemment.

Le mois dernier, ECigIntelligence a publié un excellent article regroupant les principales évolutions de la législation sur la cigarette électronique, attendues dans le monde entier pour l’année 2023. Nous vous proposons aujourd’hui un résumé de ce document.

Dans l’Union européenne (UE) tout d’abord, les questions majoritaires soulevées devraient concerner les arômes et leur potentielle interdiction, la fiscalité avec la probable annonce d’une taxe sur les produits du vapotage, et enfin l’écologie, avec une possible interdiction des puffs, ces petites cigarettes électroniques à usage unique. Les accumulateurs pourraient aussi ne pas être en reste puisqu’un nouveau règlement sur les batteries est attendu pour 2023, bien que peu de détails aient pour l’instant filtré au sujet des objets qui seront concernés. 

Quels pays font partie de l'Union Européenne ?

En date du 1er février 2023, les pays faisant partie de l’Union européenne sont 27 :

L’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, l’Espagne et enfin la Suède.

De nombreux pays appliqueront une taxe sur la cigarette électronique

Plusieurs pays taxeront la cigarette électronique en 2023

Plusieurs pays taxeront la cigarette électronique.

La Bulgarie va mettre en place une taxe d’accise sur les produits de la vape à partir de mars prochain, ainsi qu’un système de timbres fiscaux en décembre 2023. L’Estonie, dont le ministre de la Santé a refusé de prolonger la suspension des droits d’accises sur les cigarettes électroniques, va donc les remettre en place.

L’Arabie Saoudite de son côté aurait prévu de mettre en place une augmentation des taxes de 150 % sur tous les produits du tabac. Si le moment précis où cette augmentation entrera en vigueur n’est pas encore annoncé, elle devrait également toucher les produits du vapotage. L’Afrique du Sud devrait également augmenter les taxes sur la cigarette électronique dès le début de cette année. 

Enfin, la Suisse devrait également taxer la vape, à un niveau pour l’instant inconnu. Le gouvernement ayant toutefois indiqué qu’il prendrait en compte la moindre nocivité du vapotage par rapport au tabagisme dans ses calculs. De leur côté, les États-Unis pourraient, une nouvelle fois, tenter d’imposer une taxe sur les e-liquides, au niveau fédéral.

Certains pays devraient toutefois prendre à contre-pieds cette tendance. C’est notamment le cas de l’Espagne qui ne devrait pas mettre en place de taxe sur la vape avant la prochaine élection de décembre 2023. En Italie, ECigIntelligence s’attend également à un projet de loi budgétaire qui devrait bloquer l’augmentation prévue des taxes sur les produits de la vape. 

Les arômes en danger 

Les arômes dans la cigarette électronique interdits

Les arômes, pourtant essentiels, sont souvent combattus.

Les nombreuses mesures prises à travers le monde pour contrer les arômes, accusés de favoriser le vapotage chez les plus jeunes, devraient se multiplier.

Aux USA par exemple, où certains États les ont d’ores et déjà interdits, de nouveaux pourraient choisir de faire de même. Aux Pays-Bas, les arômes sont interdits depuis le 1er janvier. En Lettonie, un projet de loi interdisant les arômes dans les e-liquides devrait passer en dernière lecture dans les mois à venir, avant d’être définitivement approuvé.

En revanche, l’Estonie, qui appliquera bien une taxe supplémentaire sur les produits de la vape, devrait être moins sévère en interdisant selon certains arômes particuliers.

D’autres réglementations attendues

Lois sur la cigarette électronique qui changent dans le monde en 2023

Certains pays sont favorables au vapotage.

Naturellement, beaucoup d’autres pays du monde devraient voir leur législation modifiée concernant le vaporisateur personnel.

Le Chili, l’Afrique du Sud, l’Ukraine et le Vietnam devraient mettre en place une loi similaire à la TPD que nous connaissons en Europe. La France pourrait quant à elle interdire les puffs. 

Le Royaume-Uni, où est attendu un nouveau plan de lutte antitabac, devrait peu ou pas modifier la législation sur la cigarette électronique.

Enfin, si le marché devrait continuer de se compliquer aux États-Unis, avec la Food and Drug Administration (FDA) qui ne cesse de refuser la mise en vente de nouveaux produits de la vape dans le pays, la Norvège devrait quant à elle lever l’interdiction des produits de la vape contenant de la nicotine.

L’année 2023 s’annonce bien chargée.