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Puis-je vendre mon liquide DIY sans nicotine à des amis ? La réponse est oui, avec des réserves.
Oui, si les e-liquides ne contiennent pas de nicotine, qu’ils ne sont pas vendus à un mineur, et qu’il s’agit de quelque chose que vous ne faites pas régulièrement. Si les ventes deviennent régulières et vous rapportent de l’argent, alors il faudra vous déclarer commerçant auprès des organismes compétents.
Tout est question de dosage
La question a été posée par plusieurs lecteurs : créateurs de leurs propres recettes DIY, ils les ont fait tester à leurs amis qui souhaitent en acheter pour une consommation régulière.
La législation ne laisse aucune ambiguïté à ce sujet. Premièrement, la vente de liquides et préparations nicotinées fait l’objet d’une autorisation de mise sur le marché selon un cadre strict défini par l’application de la TPD dans les pays européens. En d’autres termes : à moins d’être un professionnel et d’avoir fait subir ce parcours à son liquide, ce qui est contraignant et onéreux, il est interdit de vendre un liquide contenant de la nicotine.
Revendre du liquide non nicotiné « fais maison » à des amis est en revanche autorisé, sous certaines conditions définies par l’article L121-1 du code du commerce.
À savoir : une vente est réputée entre particuliers si elle est faite de manière sporadique et sans intention initiale. Pour faire simple, si vous vendez un liquide à une connaissance une fois de temps en temps, aucun problème.
En revanche, si vous en faites une activité régulière, et/ou que vous avez acquis du matériel et des ingrédients spécifiquement pour préparer un liquide destiné à la revente, et/ou que vous utilisez des moyens de promotion et de distribution professionnels dans le but de les revendre, vous êtes considéré comme commerçant, avec ce que cela implique de déclarations et de fiscalité.
Exemple : vous avez créé une recette que vous n’aimez pas, un de vos amis souhaite vous racheter le flacon, c’est légal. Le même ami souhaite vous acheter régulièrement des flacons de la même recette et vous paie pour que vous la fabriquiez pour lui, c’est interdit à moins que vous ne vous déclariez comme commerçant.
Les règles sont claires :
- Vous pouvez occasionnellement vendre un liquide non nicotiné,
- vous ne pouvez pas fabriquer un liquide dans le but de revendre si vous n’êtes pas déclaré,
- vous ne pouvez pas vendre un liquide prénicotiné,
- vous ne pouvez pas vendre à un mineur.
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Genève, Suisse
