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Aux USA, les jours s’enchaînent et se ressemblent… Alors que la FDA ne cesse de durcir la réglementation concernant la cigarette électronique… Elle se prépare cette fois-ci, à frapper un grand coup.
La FDA en formation offensive
Ah qu’il est beau le souvenir de la vape d’il y a quelques années pour les fabricants américains… Un nouveau produit, de nouvelles perspectives commerciales, une évolution permanente, de nouvelles idées tous les jours, plein d’ambitions et surtout… un moyen concret de pouvoir sauver plusieurs millions de vies… Oui mais voilà, quelques années plus tard, ce tableau, qui paraissait il y a peu, encore idyllique, semble se ternir de manière définitive.
23 millions de dollars contre la vape
Si en France, la date retenue de la plupart des vapoteurs, est probablement celle de la mise en place de la TPD, sachez qu’aux USA, nos amis américains ne sont pas en reste.
8 août 2016
American Dreams – Papa Roach
Cette date ne vous dit probablement rien, et pourtant, elle signe un peu la fin de la liberté de créer aux États-Unis, la fin de la possibilité d’innover sur le marché américain… en bref, la fin de la vape libre, dans le pays où pourtant, “tout est possible”. Le rêve américain, en fait, cette date en signe un peu la fin.
Aux États-Unis, depuis le 8 août de l’année 2016, il est désormais interdit de lancer sur le marché un quelconque produit dans le domaine de la vape, sans qu’il ne soit passé au préalable par l’une des trois voies désignées par la FDA : la Substantial Equivalence (SE), la Modified Risk Tobacco Product (MRTP), ou la Premarket Tobacco Application (PMTA).
Pour faire simple, les procédures afin d’obtenir les autorisations pour la mise sur le marché d’un quelconque produit sont telles, que la grande majorité des fabricants du pays ne peuvent y accéder, et encore moins voir leur nouvelle création acceptée. Il faut bien comprendre la dureté de cette règle. Cette règle interdit tout simplement la mise sur le marché de nouveaux produits, mais également la moindre modification d’un produit déjà existant ! Aucune nouveauté n’est acceptée, aucune modification à un produit mis sur le marché avant cette date, n’est autorisée. La simple mise à jour du chipset d’une box électronique, ou la modification de la recette d’un e-liquide, constitue, en théorie, une violation de cette loi. La FDA a même le pouvoir de vérifier les colis des particuliers, qu’ils pensent contenir un produit du vapotage, et de le confisquer si le matériel s’y trouvant, n’est pas autorisé par cette loi.
Heureusement pour les américains, la FDA ne semblait pas appliquer cette règle jusqu’à présent… mais cette période de souplesse pourrait bien se terminer dans les mois à venir. En effet, nous apprenons, il y a peu, que la FDA vient de lancer un appel d’offre, ni plus ni moins, pour se payer les services d’inspecteurs qui seraient rémunérés pour appliquer cette loi. La FDA parle d’un budget alloué à cette tâche de 23 millions de dollars, sur 5 ans.
Des contrôles destinés à punir
Grâce au Tobacco Control Act (loi promulguée en juin 2009 et visant à réglementer la fabrication, la distribution et la commercialisation des produits du tabac), les inspecteurs travaillant pour la FDA seront autorisés à contrôler tous les fabricants basés sur le sol américain, mais également toutes les boutiques de vape, du plus petit shop de quartier au plus gros magasin, à la recherche de ceux n’étant pas en règle concernant la section 910 du FD&C Act (Food Drug & Cosmetic Act), interdisant la vente de produits datant d’après le 8 août 2016, sans l’une des trois fameuses autorisations citées plus tôt. Les inspecteurs en profiteront également pour effectuer d’autres contrôles de chacun des produits trouvés sur place, et notamment certains destinés à identifier “les étiquetages faux ou trompeurs”. Chaque infraction sera notée, et des photos des produits posant problème seront systématiquement prises.
Le document officiel de 38 pages, de la FDA, expliquant les tâches des contrôleurs. A télécharger au format PDF.
Lors du contrôle d’un shop quelconque, il appartiendra aux gérants, aux vendeurs, aux importateurs, ou aux fabricants, de prouver que le produit était bien disponible sur le marché avant la date fatidique, ou qu’il possède bien l’autorisation officielle d’être vendu, sous pleine de lourdes sanctions, démarrant avec une saisie immédiate du matériel incriminé.
Face à cette agressivité de plus en plus présente dans le quotidien des vendeurs américains, difficile de savoir à l’avance quelles seront les réactions face à cette nouvelle menace. Tandis que certains choisissent de s’allier à l’industrie du tabac afin de survivre, la seule chose dont nous sommes surs est qu’une tempête approche, et que sa violence risque de déclencher un chaos général sur l’intégralité du continent américain, dont les premières victimes seront les plus petites boutiques.
Genève, Suisse
