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USA : une nouvelle loi antivape étudiée au congrès

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Si elle était votée, une nouvelle proposition de loi actuellement débattue au Congrès interdirait la vente en ligne de tous les produits de la vape, ainsi que les arômes (autres que le tabac) dans tous les e-liquides.

Le vaporisateur personnel à nouveau malmené

Si les attaques contre la vape sont incessantes depuis maintenant plusieurs années aux États-Unis, la dernière en date pourrait bien irrémédiablement changer la vie des millions de vapoteurs du pays. Baptisée H.R. 2339: Reversing the Youth Tobacco Epidemic Act of 2019, ou RYTEA, elle propose l’interdiction de vendre n’importe quel produit de la vape en ligne, en plus d’inclure quelconque arôme autre que celui du tabac dans tous les e-liquides.

La proposition de loi est portée par Donna Shalala, ex-secrétaire à la santé et aux services sociaux sous le gouvernement Clinton, et Franck Pallone, élu du New Jersey à la Chambre des représentants des États-Unis depuis plus de 30 ans.

Tous deux démocrates, le texte qu’ils proposent et qui est actuellement débattu au congrès, stipule :

« Au plus tard deux ans après la date d’entrée en vigueur du Reversing the Youth Tobacco Epidemic Act of 2019, le secrétaire promulguera un règlement final en vertu du paragraphe (1) interdisant la vente au détail de tous les produits du tabac, y compris les systèmes électroniques de distribution de nicotine et leurs accessoires, autres que la vente au détail par un échange direct et en personne entre un détaillant et un consommateur ».

Si la proposition est votée, la vente en ligne de n’importe quel produit de la vape sera interdite.

En d’autres termes, la vente de n’importe quel produit du tabac (catégorie à laquelle appartiennent les produits de la vape aux USA) sera interdite en dehors d’un échange en face-à-face. Ce qui signifierait la fin de la vente en ligne.

La seconde partie s’attaque quant à elle aux arômes :

« À compter de la date qui tombe un an après la date d’entrée en vigueur du Reversing the Youth Tobacco Epidemic Act of 2019, sauf dans les cas prévus au sous-alinéa (C), un produit du tabac ou ses composants ou accessoires (y compris le tabac, le filtre ou le papier) ne peut contenir comme constituant (incluant un constituant de fumée) ou additif, une saveur artificielle ou naturelle (autre que le tabac) qui caractérise le produit du tabac ou la fumée de tabac ou une herbe ou une épice, y compris le menthol, la menthe, la fraise, le raisin, l’orange, le clou de girofle, la cannelle, l’ananas, la vanille, le cacao, le chocolat, la noix de coco, la réglisse, le réglisse, la cerise, le café ».

Le sous-alinéa (C) stipulant quant à lui que les e-liquides pourront toujours contenir un arôme non cité ci-dessus, si « le secrétaire, en collaboration avec le commissaire de la FDA, détermine que cette saveur caractéristique sera appropriée pour protéger la santé publique ».

Bien que cette nouvelle loi n’ait que très peu de chances de passer, elle démontre l’acharnement dont font preuves les antivape aux USA. Un acharnement de plus en plus incompréhensible au fur et à mesure que les études scientifiques continuent de démontrer la réduction des risques (RDR) liée au tabagisme offerte par la vape.

Une RDR s’accompagnant d’une diminution du nombre de fumeurs dans le pays. D’après les dernières données communiquées par le Centers for Disease Control and Prevention, le nombre de fumeurs aux USA en 2017 n’avait jamais été aussi bas depuis que le gouvernement fédéral a commencé à surveiller ces chiffres il y a plus de 50 ans.

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