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Selon la société britannique Nerudia, une certaine confusion règne actuellement, en particulier au Royaume-Uni, autour des règles d’étiquetage des produits de la cigarette électronique.
La modification des régles d’étiquetage européennes (CLP) impacte les flacons d’eliquides
L’approche de la Directive tabac européenne (TPD) et l’évolution récente de la législation sur l’étiquetage des produits (CLP) au sein de l’Union n’y sont sans doute pas étrangères. Nerudia qui participe à certains travaux de la Commission européenne livre sa propre synthèse des règles en vigueur.
Les modifications de la CLP ont débouché sur l’instauration du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Les anciens pictogrammes orange d’avertissement pour les produits dangereux ont été remplacés depuis juin dernier par des diamants rouges.
Toujours selon la société britannique, les eliquides qui contiennent moins de 2% de nicotine, c’est à dire moins de 20mg/ml, ne seraient pas soumis à la classification CLP. En toute logique, puisqu’aucun fabricant ne devrait proposer de liquides contenant des concentrations supérieures de nicotine, les flacons d’eliquides seraient exonérés des avertissements obligatoires pour les produits dangereux.
Toutefois, nuance-t-elle, la TPD prévoit de définir un cadre réglementaire pour l’étiquetage des produits de la cigarette électronique et les textes ont encore le temps d’être modifiés d’ici leur mise en oeuvre en mai 2016.
Genève, Suisse
