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Douanes et Europe contre la vape : l’hiver arrive

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Si l’on a pu croire un peu naïvement parfois que les heures les plus sombres de la vape étaient derrière nous, la réalité a vite fait de nous rattraper. Les prochains projets, au niveau européen et au niveau international, concernant la vape, laissent augurer d’heures difficiles, à côté desquelles la TPD fera office de bon souvenir.

Douaniers de tous pays, unissez-vous contre la vape

Dans quelques jours aura lieu une réunion de l’Organisation Mondiale des Douanes. C’est un fait peu connu, mais l’Organisation mondiale des douanes (OMD) est un organisme intergouvernemental indépendant, dont la mission est d’améliorer l’efficacité des administrations douanières.

L’OMD représente aujourd’hui 182 administrations des douanes qui sont disséminées sur l’ensemble du globe et traitent 98% du commerce mondial. En tant que centre mondial d’expertise douanière, l’OMD est la seule organisation qui soit compétente à l’échelon international en matière douanière et qui est le porte-parole de la communauté douanière internationale.

L’OMD ne fait pas de lois à proprement parler. En revanche, elle ratifie un certain nombre d’accords douaniers internationaux, par l’intermédiaire de Conventions, entre autres.

Lors de la prochaine réunion de l’OMD sera étudiée une proposition australienne visant à faire changer de catégorie à la vape. Actuellement, les produits du vapotage dépendent du code 38 des douanes, c’est à dire qu’ils sont considérés comme des produits divers des industries chimiques. Les australiens veulent les faire passer dans le chapitre 24, spécifique aux produits du tabac.

Actuellement, les produits du vapotage dépendent du code 38 des douanes, c’est à dire qu’ils sont considérés comme des produits divers des industries chimiques. Les australiens veulent les faire passer dans le chapitre 24, spécifique aux produits du tabac.

Une décision lourde de sens

Ainsi, pour les douaniers du monde, il n’y aurait plus aucune différence, les produits de la vape seraient traités comme le tabac. Avec les conséquences que cela implique : Si les e-liquides venaient à être classés au chapitre 24, ceci aurait un impact très important sur les traités de libre-échange actuels et futurs : par exemple, les e-liquides ne pourraient plus bénéficier de réduction de droits de douanes ni des dispositifs de protection des investisseurs. Pire, dans les Etats du Golfe (CCG), l’intégralité des produits classés au chapitre 24 sont automatiquement soumis au paiement de droit d’accise.

Preuve de la dangerosité de cette initiative australienne, même les entreprises du tabac, qui ont toutes investi dans la vape, tendent la main aux professionnels de la vape pour essayer de contrer ce projet.

Le secrétariat de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), notoirement anti-vape, a émis une déclaration en faveur de cette mesure.

Des taxes comme s’il en pleuvait

Pendant ce temps, l’Europe lance discrètement une consultation sur une taxation de la vape, ni vu ni connu. Noyant le sujet parmi un galimatias de termes techniques et de mesures semblant viser la cigarette classique, le sujet n’en apparaît pourtant pas moins évident : la question posée est bien, non seulement celle d’une taxe sur la vape, mais bien d’une taxe punitive.

Nulle mention, en effet, dans cette consultation, de ce à quoi l’argent collecté pourrait servir ou à qui il pourrait être utile. La question est simple : taxer la vape. Pourquoi ? Pour taxer la vape. Point.

L’abondance de termes techniques et les formulations purement technocratiques en sont un aveu en elle-mêmes : la Commission pose la question par pure politesse, mais ne veut surtout pas d’une réponse qui contrarierait ses projets.

L’essentiel est là : l’Europe a mordu à pleines dents dans la taxe antivape. Et on sait qu’une fois ses crocs plantés dans sa victime, il est plus difficile de la faire lâcher prise qu’à un chien enragé dans un jardin d’enfants. La date de ce projet n’est pas encore définie, mais on peut dores et déjà dire qu’il ne se passera rien avant mai 2019 : il ne s’agirait pas que les vapoteurs votent mal aux Élections Européennes….

Pour la suite, cela s’annonce sombre : le plus difficile est d’introduire une nouvelle taxe. L’augmenter, par la suite, n’est qu’une formalité.