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Trilogue européen : les discussions seraient toujours en cours

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Nous avons eu ce week-end de nouvelles informations quant aux discussions menées actuellement au sein de l’Union européenne sur la directive sur les produits du tabac (TPD). Il semblerait d’après différentes sources que le dernier texte serait loin de faire l’unanimité au sein de l’Union, quelques heures avant le début du trilogue ce lundi 18 décembre à Bruxelles.

Une information à prendre avec des pincettes, mais il se pourrait que les modifications apportées à l’article 18 seraient sur le point d’être rejetées puisque de nombreux pays n’accepteraient pas le texte en l’état actuellement. Il faut rappeler que la présidence du Conseil Lituanienne (qui se termine fin 2013) souhaitait parvenir à un accord en cette mi-décembre.

D’après nos informations le Coreper, Comité des représentants permanents, se serait réuni il y a quelques heures et aurait eu du mal à trouver un accord sur le récent compromis. Alors que l’Allemagne aurait freiné des quatre fers, la France et l’Italie auraient brillé par leur silence. Les points de discussions seraient actuellement centrés sur le taux de nicotine et les dispositif rechargeables.

Les dernières informations révélées par Clive Bates tendent à démontrer qu’il y a eu un léger assouplissement du projet initial, notamment présenté il y a quelques temps par l’AIDUCE, mais cette dernière comme de nombreux autres acteurs sont loin d’être pour autant satisfaits. Nous savons par exemple que le taux de nicotine serait maintenu à 20mg/ml dans le texte remanié, et que les Etats-membres pourraient décider eux-mêmes d’autoriser ou non l’utilisation d’arômes spécifiques dans les e-liquides. Malgré tout, l’encadrement resterait très important : normes d’emballage, interdiction de la publicité etc… des mesures jugées liberticides et incohérentes par l’AIDUCE.

Nous nous tenons au courant de l’évolution de la situation et nous vous communiquerons les prochaines informations à ce sujet dans les prochaines 48H. Nous verrons si une sortie de la TPD est envisageable ou si de nouvelles modifications de textes vont avoir lieu, la réunion du trilogue étant prévue pour 18h30.

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