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De nouvelles taxes seraient prévues pour 2014. Parmi les produits visés : la cigarette électronique
L’information nous provient de Francetv info avec AFP, la cigarette électronique devrait bientôt être taxée. Des nouveaux produits jugés par le gouvernement comme dangereux devraient faire l’objet d’ici 2014 d’une nouvelle taxe afin de renforcer les rentrées fiscales de l’État.
Parmi ces produits le Red Bull serait visé, mais aussi les produits contenants de l’aspartame-acésulfame ainsi que les vins transformés. L’industrie du tabac serait également visée avec l’instauration d’une taxe directement prélevée chez les buralistes puis répercutée chez les industriels.
L’enjeu fiscal sur ces “taxes comportementales” est estimé à plusieurs dizaines de millions d’euros selon Francetv info et concernerait aussi bien la production que l’importation.
Le journal Le Parisien explique que “le gouvernement réutilise les vieilles recettes” et qu’à “chaque mode, chaque phénomène de société, sa ponction [fiscale] au nom de la santé publique“.
Budget de la sécurité sociale : le gouvernement dément les affirmations du Parisien
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Bernard CAZENEUVE, ministre délégué chargé du Budget, démentent avec vigueur les affirmations avancées dans “Le Parisien” dans son édition de ce jour concernant le budget de la sécurité sociale. La stratégie du Gouvernement en matière de prélèvements obligatoires et les mesures les plus significatives prévues pour 2014 ont été présentées hier en Conseil des ministres. La présentation détaillée des mesures de financement de la sécurité sociale aura lieu le 26 septembre prochain lors de la commission des comptes de la sécurité sociale. Aucune augmentation des taxes mentionnées dans cet article n’est prévue.
Non à une « vapotaxe » confiscatoire et sans fondement
Paris, le 12 septembre 2013 – Le Collectif des acteurs de la cigarette électronique (CACE) a appris ce matin dans la presse la volonté du Gouvernement de taxer la cigarette électronique. Le CACE s’oppose formellement à toute taxe confiscatoire qui assommerait les millions de vapoteurs et mettrait en péril les 2 000 emplois nouvellement créés par les entreprises françaises de la cigarette électronique. « non à une taxation improvisée pour ce marché plein de promesse. » à réagi Mickael
Hammoudi, président du CACE.
Pour le CACE, la création d’une taxe « comportementale » sur la cigarette électronique ne repose sur aucune justification scientifique sérieuse et stigmatise injustement la cigarette électronique et ses consommateurs. « Ce produit a permis à des millions de vapoteurs de réduire les risques associés au tabac qui tue chaque jour plus de 200 personnes en France et on veut le pénaliser ? La e-cigarette doit être facilement accessible aux fumeurs. Une taxe constituerait un coup bas porté aux consommateurs car le prix reste un déterminant essentiel dans leurs arbitrages. » a déclaré Mickael Hammoudi. Pour le CACE, la cigarette électronique doit, avant d’être taxée, être mieux encadrée au profit des consommateurs. Le Collectif présentera ses propositions au Gouvernement dans les plus brefs délais.
Le Parisien maintient ses informations
Nouvelles taxes pour financer la Sécu : notre journal maintient ses informations : http://www.leparisien.fr/economie/nouvelles-taxes-pour-financer-la-secu-notre-journal-maintient-ses-affirmations-12-09-2013-3130789.php
Genève, Suisse
