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Alors que plusieurs pays européens tentent de restreindre la vente de sachets de nicotine, la Suède semble décidée à leur barrer la route, et pourrait bien influencer l’avenir du produit dans toute l’Europe.
Les sachets de nicotine dans la tourmente
Peu de temps avant la France, l’Espagne avait fait part de sa volonté de réglementer la vente des sachets de nicotine. Ces produits étant autorisés au niveau européen, le pays doit en informer la Commission européenne par le biais d’une notification. L’objectif de ce processus est notamment d’éviter de potentielles barrières injustifiées à la libre circulation des produits. Lors de cette notification, la mise en place de la mesure souhaitée par le pays émetteur est gelée durant trois mois, période au cours de laquelle les autres pays membres sont invités à s’exprimer. Ils peuvent alors choisir :
- De ne pas se prononcer : la mise en place de la mesure peut se poursuivre.
- D’émettre un commentaire : le pays est invité à revoir son projet mais il peut quand même le poursuivre s’il le souhaite.
- De formuler une detailed opinion : l’équivalent d’une objection, qui gèle pour trois mois supplémentaires la mesure, et oblige le pays émetteur à y répondre pour se justifier.
L’Espagne contestée par la Suède
Il y a quelques jours, lors d’une interview donnée au quotidien Expressen, Benjamin Dousa, ministre suédois du Commerce extérieur, a indiqué que le pays allait formuler une detailed opinion au sujet de la nouvelle réglementation souhaitée par l’Espagne. Dans les faits, Madrid souhaite imposer des restrictions d’étiquetage pour les e-liquides sans nicotine, interdire tous les arômes autres que celui du tabac, mais également limiter le taux de nicotine maximal autorisé dans les sachets de nicotine, à 0,99 mg par sachet. Et c’est bien sur ce point que la Suède va contester l’Espagne.
« Tant que ce gouvernement restera au pouvoir, nous n’accepterons pas une telle réglementation », a expliqué Benjamin Dousa, avant d’indiquer qu’en utilisant cet outil législatif, le pays souhaite « envoyer un signal au reste de l’UE ». Il n’a pas non plus manqué d’avertir que la Suède pourrait également tenter de bloquer l’interdiction des sachets de nicotine souhaitée par la France, tout en précisant que la mesure ayant été notifiée plus tard que celle de l’Espagne, « il n’y a pas autant d’urgences ».
Actuellement, les sachets de nicotine contiennent généralement entre 1,6 et 20 mg de nicotine. En limitant leur teneur à 0,99 mg, l’Espagne limiterait fortement leur intérêt dans le cadre du sevrage tabagique. En Suède, où l’utilisation de produits oraux contenant de la nicotine est très populaire, le taux de prévalence tabagique est le plus faible du monde.
Notons toutefois que nulle part dans l’intervention de Dousa, n’est fait mention du sevrage tabagique. La Suède étant le principal producteur de sachets de nicotine, il y a fort à parier qu’elle souhaite avant tout protéger ses intérêts économiques. Ce qui explique aussi, probablement, pourquoi cette prise de position vient du ministre du Commerce extérieur.
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Genève, Suisse
