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La Belgique va interdire le menthol et tous les agents refroidissants dans les e-liquides dès le 1er janvier 2027. Le SPF Santé publique a annoncé qu’il appliquerait désormais strictement une disposition légale jusque-là ignorée, visant toute substance activant le récepteur du froid TRPM8, qu’il y ait ou non de la nicotine dans le liquide. Une mesure qui devance de près de deux ans l’interdiction générale des arômes prévue pour 2028.
Vers un premier ménage du marché de la vape
Le 30 avril 2026, le gouvernement belge annonçait qu’une interdiction des « éléments techniques qui modifient le goût, l’odeur ou la couleur des émissions des e-cigarettes et des flacons de recharge avec et sans nicotine » entrerait en vigueur à partir du 1er septembre 2028. Le 8 juin 2026, le Service Public Fédéral Santé publique a annoncé qu’à partir du 1er janvier 2027, elle appliquerait désormais strictement l’article 4, §4, 5° de l’arrêté royal du 28/10/2016 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des cigarettes électroniques.
Cet article de loi, introduit par un amendement de 2022, interdit aux e-liquides de contenir « des additifs qui facilitent l’inhalation ou l’absorption de la nicotine. » Comme l’explique le SPF dans son courrier, « depuis un certain temps déjà, le service de notification formule une remarque dans les dossiers de notification où la composition des cigarettes électroniques mentionne des additifs connus comme facilitateurs d’inhalation. Jusqu’à présent, cette remarque n’était pas bloquante. » Cette situation changera dès le 1er janvier 2027, date à partir de laquelle « cette remarque deviendra bloquante et les produits contenant des additifs facilitant l’inhalation ne pourront plus être sur le marché. »
Au courrier est attaché un index qui liste les additifs prochainement interdits. Parmi eux, menthol, menthon, menthyl lactate, etc. Au total, 34 substances qui ont toutes un point commun : l’activation du récepteur TRPM8, un récepteur thermosensible au froid.
Autrement dit, la Belgique interdira prochainement tous les e-liquides contenant une substance qui déclenche une sensation de fraîcheur, qu’ils contiennent ou non de la nicotine. Un moyen pour le gouvernement de se débarrasser, avant même l’interdiction des arômes prévue en 2028, d’une bonne partie des e-liquides présents sur le marché. Fruités frais et consort ne pourront plus être commercialisés dès le 1er janvier 2027.
Dans le document, le SPF note également que la liste des substances indiquées « n’est pas exhaustive et peut être adaptée en fonction de nouvelles connaissances. »
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Genève, Suisse
