Assis confortablement dans son fauteuil dans un train en regardant le paysage défiler, en lisant ou discutant, vapoter pour certains serait bien tentant, mais est-ce autorisé ? De la gare de départ à la gare d’arrivée, où peut-on vapoter ? Quelques informations pratiques.
Pour faire simple :
Vous ne pouvez pas vapoter à bord d’un train. Dans une gare et sur les quais, si aucun règlement intérieur ou aucune signalétique ne l’interdit, il est en théorie possible de vapoter.
Voyager en train avec sa cigarette électronique est très simple.
Lors d’un voyage en train, aucune contrainte particulière ne pèse sur le transport des cigarettes électroniques. Nous ne pouvons que conseiller de mettre en œuvre les conseils habituels de prudence. L’utilisation par contre doit respecter des règles.
Le code de Santé publique pose explicitement des interdictions de vapoter dans “les moyens de transport collectif fermés“. Ces interdictions ont été précisées dans un décret d’application paru le 25 avril dernier, qui entre en vigueur le 1er octobre 2017.
Ce qui est certain :
À l’intérieur des trains :
- il est interdit de vapoter à bord des trains ;
Pour les gares et les quais de gare :
- les interdictions de fumer ne valent pas interdiction de vapoter ;
- il n’existe pas d’interdiction légale de vapoter sur les quais de gare ouverts ;
- les interdictions de vapoter doivent faire l’objet d’une signalétique.
Un règlement local peut interdire le vapotage, même s’il n’est pas légalement proscrit.
Ce qui est moins certain
L’interdiction de vapoter dans l’enceinte d’une gare relève des règlements intérieurs.
S’agissant d’un lieu de travail accueillant du public, le vapotage n’est théoriquement pas interdit dans une gare. La Cour de cassation avait rendu un jugement en faveur d’une utilisatrice de cigarette électronique dans l’enceinte de la gare SNCF de Neuilly-Porte Maillot. Pour la Cour l’interdiction de fumer ne valait pas interdiction de vapoter. En l’absence de réglementation spécifique pour la cigarette électronique, à cette époque, l’interdiction de fumer ne permettait pas de verbaliser l’usage de la vapoteuse. Ce n’est plus le cas aujourd’hui, le législateur est passé par là.
Pour compliquer un peu, la situation n’est pas nécessairement homogène. Par exemple, les Conditions de transport d’Eurostar étendent explicitement les interdictions de fumer au vapotage “dans l’enceinte d’un terminal Eurostar dans quelque pays que ce soit, ou dans les gares ou zones adjacentes indiquées sur les panneaux placés dans ces zones“.
Les responsables des lieux ont l’obligation de mettre en place une signalétique rappelant les interdictions de vapoter et “le cas échéant, ses conditions d’application dans l’enceinte de ces lieux“.
Une signalisation claire devrait clarifier les choses pour le vapoteur qui souhaite utiliser sa cigarette électronique avec courtoisie, mais sans risque d’être verbalisé.
La cigarette électronique dans le train
Non, il est strictement interdit de vapoter à bord des trains en France, conformément au Code de la santé publique qui interdit le vapotage dans les moyens de transport collectif fermés.
En théorie, il est possible de vapoter sur les quais de gare ouverts et dans les gares, sauf si un règlement intérieur ou une signalétique l’interdit. Il faut donc toujours vérifier la présence de panneaux d’interdiction.
Oui, les responsables des gares doivent mettre en place une signalétique spécifique pour interdire le vapotage. Sans signalétique, le vapotage n’est pas formellement interdit, sauf mention contraire dans le règlement intérieur.
Oui, il n’existe aucune contrainte particulière concernant le transport de cigarettes électroniques ou de e-liquides lors d’un voyage en train.
Oui, si une signalétique ou un règlement local interdit clairement le vapotage dans la gare ou sur le quai, vous pouvez être verbalisé en cas d’infraction.
Non, les interdictions de fumer ne s’appliquent pas automatiquement au vapotage. Il doit y avoir une signalisation spécifique ou une mention dans le règlement intérieur pour que le vapotage soit interdit.
Il est conseillé de transporter sa cigarette électronique et ses e-liquides dans un sac bien fermé et d’appliquer les règles habituelles de prudence. Respectez les règles d’utilisation et vérifiez toujours la signalétique sur place.
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