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Ultra-restriction des arômes aux Pays-Bas : l’exemple à ne pas suivre

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Alors que l’Europe se prépare fortement à réglementer les arômes, qu’en est-il des voies d’avenir, voire des maigres possibilités laissées aux fabricants d’e-liquides si la législation devait interdire les substances aromatiques les plus courantes ?

Une législation draconienne

Il est clair que les saveurs gourmandes et sucrées sont dans le collimateur des autorités de santé. Selon les avis des législateurs et des experts sanitaires, elles capteraient un public très jeune. C’est le cas des autorités françaises qui, au niveau communautaire, ont choisi de rejoindre le camp des États membres favorables à l’interdiction des arômes.

L’exemple des Pays-Bas est probablement le plus parlant et pourrait augurer d’une réglementation extrêmement restrictive :

  • interdiction des arômes avec une unique “tolérance” accordée aux liquides tabac ;
  • seulement 16 substances aromatiques autorisées sous la forme d’une liste positive1.

Pour éviter que les jeunes et les non-fumeurs se tournent vers la cigarette électronique, les Pays-Bas ont donc proposé de strictement limiter l’offre aromatique. De même, ils interdisent toute autre substance aromatique que celles présentées dans le tableau ci-dessous.

D’après les auteurs, “l’objectif de la législation néerlandaise est d’autoriser seulement les liquides ayant un goût tabac, ce qui a permis d’autoriser des substances qui sentent le tabac, même si leur description contient également des attributs sucrés ou fruités. Les saveurs sucrées et fruitées autres que celles du tabac ont été exclues afin de réduire l’attrait des arômes de liquides pour les jeunes. Parmi les substances aromatiques restantes qui n’ont ni un goût sucré ni un goût de tabac, seules celles qui sont associées à l’arôme de tabac ou qui sont présentes dans la fumée de tabac sont incluses dans la liste proposée. La liste proposée comprend donc les arômes qui ont un arôme de tabac et les arômes qui n’ont pas d’arôme de tabac et qui ne sont ni sucrés ni fruités, mais dont la substance fait partie de l’arôme naturel de tabac ou qui est présent dans la fumée de tabac.”

Des substances sensibilisantes, allergènes, hautement toxiques pour les voies respiratoires, voire classées CMR

Intrigués par cette approche d’apparence faussement pragmatique, Antoine Piccirelli, directeur R&D des liquides Végétol®, et son équipe se sont penchés sur cette fameuse liste positive afin d’évaluer leur pertinence organoleptique (saveur, odeur), fonctionnelle (étude de compatibilité en formulation d’e-liquide), mais aussi de sécurité. Leur aromaticien a donc essayé de jongler avec les 16 substances sélectionnées, alors que l’expert toxicologue a étudié plus finement les risques induits par ces molécules.

Il ressort de ces investigations des éléments tout à fait surprenants :

  • sur le plan des substances sélectionnées, on note l’absence de pyrazines qui sont connues et très utilisées dans les e-liquides pour apporter les notes de brûlé ;
  • il a été impossible à notre aromaticien de formuler un liquide “vapotable” tant les saveurs disponibles sont lointaines du tabac ou de tout autre goût et senteur appréciable par le commun des vapoteurs ;
  • sur le plan toxicologique, on ne compte plus les substances sensibilisantes, allergènes et surtout hautement toxiques pour les voies respiratoires, voire classées CMR.

L’enfer étant pavé de bonnes intentions, manifestement, les “experts” néerlandais ne se sont pas entourés d’aromaticiens de métier et d’experts toxicologues, lesquels seront indispensables à la mise en place d’une réglementation rigoureuse et permettant une innovation encadrée.

1 Reducing attractiveness of e-liquids: proposal for a restrictive list of tobacco-related flavourings. Pennings J.L.A. et al., Tob Control, 2023 ; 0:1–7. doi:10.1136/tc-2022-057764.

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