Belgique : l’Arrêté Royal relatif à l’e-cigarette suspendu

Le Conseil d’état belge a donné une réponse favorable au recours suspensif engagé par deux professionnels de la vape contre l’Arrêté Royal  relatif à “la fabrication et à la mise dans le commerce des cigarettes électroniques”. Le gouvernement belge devra revoir sa copie.

C’était le 3 mars 2016. Le Moniteur belge publiait un Arrêté Royal qui pour beaucoup de vapoteurs et de revendeurs de cigarettes électroniques signait le glas de la vape en Belgique. Les boutiques avait 10 jours pour se conformer aux nouvelles règles, ce qui aurait du en conduire certaines à détruire les stocks ou fermer la porte. Pour préparer leur riposte, des vapoteurs se sont lancés dans la création de l’Union Belge pour la Vape (UBV) tandis que des professionnels se sont engagés sans attendre sur le terrain juridique.

Décidés à se battre, David Diaz et Kevin co-gérants de Temple of Vape se sont associés avec Didier Willot d’Air Chic, ensemble et soutenus par près de 20 autres enseignes[1], ils ont déposé un recours suspensif en extrême urgence auprès du Conseil d’Etat. Cette institution leur a donné raison et jusqu’à la modification du texte c’est la situation d’avant l’arrêté royal qui prévaut de nouveau.

Interrogé par téléphone, David Diaz, s’est déclaré réjoui du résultat et décidé à continuer de défendre ce dispositif de réduction des risques, mais il faudra d’abord étudier dans le détail les 45 pages de l’arrêt du Conseil d’Etat.

[1] Belgacig – Bel’vap – Cumulus – Fun’Vape – Goodboro – Inspire Vape Store – New Life-Fog – New Smoke Sensation – Smoker 2.0 – Smoke and Smile – Smoking Vape – Sweet Smoke – Vap’one – Vapocig – Vapo Style – VIP Corner.

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