L’imposition d’accises sur les produits de vape dans un pays comme l’Afrique du Sud pourrait s’avérer préjudiciable et encourager la contrebande, phénomène déjà constaté sur les cigarettes pendant le confinement dû au COVID-19. C’est la conclusion d’une conférence qui s’est tenue en Afrique du Sud.
Des taxes délétères
Arshad Abba faisait partie du panel d’invités qui partageait la tribune, le Dr Delon Human, coprésident de l’Alliance pour la réduction des risques en Afrique (AHRA), le professeur Donato Raponi, consultant fiscal indépendant et professeur honoraire de droit fiscal européen à l’École supérieure des sciences fiscales de Bruxelles, en Belgique. M. Raponi a été classé à plusieurs reprises parmi les dix personnes les plus influentes au monde en matière fiscale par l’International Tax Review.
Cette dernière édition de l’année 2020 de l’année intervient en pleine controverse sur un projet de loi proposant la taxation des produits délivrant de la nicotine. Les membres du public comptaient notamment des acteurs gouvernementaux, des représentants parlementaires et des partisans de la réduction des risques.
Une défense sans ambiguïté de la vape
Siège du gouvernement d’Afrique du Sud, à Pretoria
M. Raponi s’y est montré très offensif sur la défense des produits du vapotage : « Un système fiscal devrait être stable mais suffisamment flexible pour prendre en compte les défis futurs », a-t-il déclaré, ajoutant que « les organes gouvernementaux avaient besoin d’une vision claire sur des questions telles que ce qu’il faut taxer, pourquoi ils imposent une taxe, ce qu’ils veulent taxer, comment ils taxent, comment ils collectent la taxe et comment la taxe sera contrôlée ».
« Ces points sont particulièrement importants car la part de marché des produits à base de vapeur est limitée, ce qui signifie que les recettes de la taxation seraient donc également limitées », a-t-il ajouté.
Commentant les dangers associés à l’imposition d’accises sur les produits en vapeur en Afrique du Sud, Arshad Abba a averti que l’imposition d’accises pourrait « détruire cette catégorie de produits », considérée sur de nombreux marchés comme une alternative de réduction des risques pour les cigarettes.
« Nous notons également que le prix relatif des e-cigarettes est directement lié au prix des cigarettes. Ainsi, lorsque le prix des cigarettes est sensiblement plus élevé que celui des e-cigarettes, le marché est florissant. Et si le prix des e-cigarettes est trop élevé en raison des taxes, le marché diminue », a-t-il déclaré.
La conclusion tirée de cette réunion ne manque pas de frapper les esprits : la vape pour le tabac peut être comparée au masque pour le COVID, un moyen de s’en protéger efficacement, et ne devrait donc pas être taxée.
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