Le système européen d’alerte sur les produits dangereux commence à lister des produits de la vape

Le système RAPEX (Rapid Exchange of Information System) est un service européen d’information destiné à alerter les consommateurs et les autorités compétentes de la présence de produits dangereux sur le marché. Il commence depuis quelques années à lister des produits de la vape.

Réagir rapidement quand un produit est dangereux pour le consommateur

Le RAPEX est un service coordonné par la Commission européenne.

Le RAPEX est un service coordonné par la direction générale de la santé et des consommateurs à la Commission européenne.

Placé sous la directive européenne 2001/95/CE, le RAPEX peut publier de l’information concernant tous les produits de consommation courante, à partir du moment où ils ne sont pas alimentaires, pharmaceutiques ou médicaux.

Le but est de permettre la diffusion rapide d’information sur le caractère potentiellement dangereux d’un produit afin que les États membres concernés puissent mettre en place des restrictions ou appliquer des conditions particulières à sa commercialisation.

Pour faire simple, si un barbecue commercialisé en Europe fond au bout de quatre minutes d’utilisation, il a de grandes chances de se retrouver listé dans les pages du RAPEX. En France, c’est la DGCCRF qui représente le principal point de contact de ce système.

Des chargeurs, des batteries et du e-liquide non conformes

Difficile de savoir depuis quand exactement le système RAPEX commence à lister des produits de la vape (les premières alertes remonteraient à 2012), mais le fait est établi. Sur le rapport numéro 26 du 4 juillet 2014 on trouve en effet plusieurs chargeurs qui ne seraient pas correctement protégés ainsi que des batteries sans coupure automatique qui une fois chargées, risqueraient donc de surchauffer. On trouve également dans des rapports précédents, du e-liquide dont les taux de nicotine ne seraient pas conformes aux étiquettes.

Le vapoteur averti remarquera sans doute la marque Kanger parmi les batteries citées, mais il ne s’agirait à première vue que de pâles copies du célèbre fabricant chinois. Il existerait donc du faux Kanger, rien d’étonnant. On pourra également noter que les dernières alertes concernent essentiellement l’Espagne et le Royaume-Uni.

La présence des produits de la vape dans le système RAPEX soulève un point intéressant qui fait écho à la nouvelle révision de la Directive sur les produits du tabac, dont la cigarette électronique fait désormais partie. La Directive (article 20 § 11) stipule en effet que si au moins trois États membres émettent une alerte sur la dangerosité d’un même produit, la Commission européenne pourra le retirer du marché.

Lorsque […] la mise sur le marché d’une cigarette électronique ou d’un flacon de recharge spécifique ou d’un type de cigarettes électroniques ou de flacons de recharge a été interdite pour des raisons dûment justifiées dans au moins trois États membres, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 27 pour étendre cette interdiction à l’ensemble des États membres, si cette extension est justifiée et proportionnée.

Si le cas se présente une fois la Directive transposée dans chaque système législatif européen (d’ici 2016 en théorie), un tel produit se retrouvera surement dans le système RAPEX avant d’être interdit à la vente. Une page à mettre dans vos favoris donc.

Si vous repérez en France des produits que vous jugez dangereux et achetés sur le territoire, vous pouvez contacter la DGCCRF par email à l’adresse : alertes.dgccrf@dgccrf.finances.gouv.fr

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  • Tony Fiant

    Oui, oui, j’ai trouvé un produit extrêmement dangereux qui doit être interdit à la vente. On le trouve chez tous les buralistes. DGCCRF ?

    • haha!

      • Raou

        Quand on pense que si la cigarette était inventée aujourd’hui, elle serait interdit.

  • Nick Tareum

    Vous voulez des produits sûrs ou vous voulez juste qu’on vous laisse vapoter n’importe quoi avec n’importe quel matériel ? En cas d’accident, vous serez les premiers à râler et/ou porter plainte contre les structures de santé qui auraient dû étudier le matériel et informer les consommateurs et qui n’ont rien fait. Certains vapoteurs manquent vraiment de jugeote…