transposition

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Question écrite au Sénat : tout vient (mais pas toujours à point) à qui sait attendre

Un peu plus d’un an avant la transposition de la directive tabac européenne, le sénateur socialiste François Marc déposait une question écrite à la ministre des affaires sociales et de la santé pour connaître ses …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Le marché français aux nouvelles couleurs de la TPD

Un décret publié ce matin apporte un nouveau lot de réponses et soulève encore bien des questions sur la mise en oeuvre de la directive tabac européenne. Il apporte des précisions sur les …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

La vape, produit “connexe” du tabac, poursuit son chemin législatif en France

Un nouveau décret qui vient d’être publié par le gouvernement précise les règles applicables en matière d’ingrédients et fixe le contenu des déclarations et des notifications pour les produits de la …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Grèce : vers une taxation des produits de la vape ?

Le gouvernement grec s’apprêterait à dévoiler une transposition très restrictive de la directive européenne à l’encontre du vaporisateur personnel. Selon le dernier eurobaromètre publié en mai 2015, la Grèce est en tête de …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Belgique : la nicotine bientôt autorisée dans les e-liquides, un projet de taxe refusé

En Belgique, les cigarettes électroniques contenant de la nicotine vont être autorisées et pouvoir être vendues en dehors du circuit des pharmacies. L’arrêté royal concernant la commercialisation de ce type …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Brice Lepoutre : bilan de l’année 2015 et vision de la vape 2016

Nous avons invité des personnalités de la vape et de la réduction des risques à exprimer dans nos colonnes leur vision de la cigarette électronique à travers un bilan de …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

E-cigarette : L’Italie choisirait de transposer la directive tabac a minima

Selon un  rapport du cabinet d’analyse ecigIntelligence, l’Italie devrait se limiter à l’application des mesures minimales prévues par la directive tabac européenne (TPD) lors de la transposition de celle-ci dans le droit italien …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

TPD : Le gouvernement britannique publie le résultats de ses consultations

A la suite de ses consultations publiques le gouvernement britannique annonce la publication d’un document (PDF) résumant différents avis sur la question de la cigarette électronique et de sa nouvelle …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème transposition

Transposition de la TPD : État des avancements par pays

Le cabinet de veille informative Ecig Intelligence nous informe de la publication d’une infographie résumant l’état des différentes transpositions de la TPD en Europe. Labellisé par volets réglementaires (publicité, ventes transfrontalières, clause de …