taxe comportementale

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème taxe comportementale

Taxes sur la cigarette électronique : les utilisateurs pourraient reprendre le tabac

En novembre 2016, la commission européenne ouvrait une consultation publique sur les questions des taxes et droits d’accises sur les produits du tabac et la cigarette électronique. Elle vient de …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème taxe comportementale

Taxes sur les ecigs : la Commission européenne lance une consultation publique

La commission européenne sollicite citoyens et parties prenantes dans le cadre d’une consultation publique, qui envisage de nouvelles taxes sur les produits de la vape. La cigarette électronique en ligne …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème taxe comportementale

La menace d’une taxe sur l’e-cigarette se précise

Une réunion des ministres des Finances prévue le 8 mars prochain à Bruxelles pourrait entériner le principe de la taxation de la cigarette électronique sur le modèle de celui de …

Vous êtes ici : Vaping Post » Articles sur le thème taxe comportementale

La cigarette électronique épargnée des nouvelles taxes comportementales

Nous avions évoqué il y a un mois la possibilité que le gouvernement instaure une taxe sur les cigarettes électroniques dès l’année prochaine. C’est le journal Le Parisien qui avait …