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Taxes sur la cigarette électronique : les utilisateurs pourraient reprendre le tabac

En novembre 2016, la commission européenne ouvrait une consultation publique sur les questions des taxes et droits d’accises sur les produits du tabac et la cigarette électronique. Elle vient de …

Taxes sur les ecigs : la Commission européenne lance une consultation publique

La commission européenne sollicite citoyens et parties prenantes dans le cadre d’une consultation publique, qui envisage de nouvelles taxes sur les produits de la vape. La cigarette électronique en ligne …

Le marché français aux nouvelles couleurs de la TPD

Un décret publié ce matin apporte un nouveau lot de réponses et soulève encore bien des questions sur la mise en oeuvre de la directive tabac européenne. Il apporte des précisions sur les …

La vape, produit “connexe” du tabac, poursuit son chemin législatif en France

Un nouveau décret qui vient d’être publié par le gouvernement précise les règles applicables en matière d’ingrédients et fixe le contenu des déclarations et des notifications pour les produits de la …

Prudence sur les taxes de l’e-cigarette en Irlande

Attiré par de nouvelles rentrées fiscales le gouvernement irlandais pourrait sérieusement envisager l’introduction d’une taxe sur les liquides électroniques, mais évoque néanmoins le risque d’un effet contre-productif dans la lutte anti-tabac. …

Le Parlement britannique récolte des données positives sur le vaporisateur

Au Royaume-Uni, l’Office parlementaire pour les choix scientifiques et technologiques (Parliamentary Office of Science and Technology, Houses of Parliament) a mis à jour sa position concernant la cigarette électronique (télécharger le …

Cigarette électronique : l’AIDUCE demande la grâce.

Communiqué: L’AIDUCE (Association Indépendante des Utilisateurs de Cigarette Electronique) vient de déposer auprès de Madame Marisol Touraine, Ministre de la Santé un recours gracieux contre certaines dispositions de l’ordonnance du …

Le point politique de l’e-cigarette en Suisse

Olivier Théraulaz, président de l’association Helvetic Vape, revient sur la récente décision du Conseil des États de modifier le projet de loi sur les produits du tabac en Suisse. Renvoyé …

L’examen du projet de Loi de santé reporté à la semaine prochaine

Marisol Touraine a annoncé à l’Assemblée Nationale la décision de reporter l’examen de la loi de santé. L’examen du projet de Loi de modernisation de notre système de santé est repoussé au …