Réponse d’un député européen sur le futur statut de la cigarette électronique

L'Europe souhaite réduire la nicotine dans les cigarettes électroniques pour laisser le marché à l'industrie pharmaceutique

L’Europe souhaite réduire la nicotine dans les cigarettes électroniques pour laisser le marché à l’industrie pharmaceutique.

Voici l’email que notre cher Stéphane a envoyé à son député européen pour réagir à la nouvelle directive sur le tabac qui propose de baisser le taux de nicotine dans les cigarettes électroniques à 4mg/ml, c’est à dire à un taux très loin du besoin réel du vapoteur. Au delà de 4mg/ml il faudra que le fabricant dispose d’une AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) pour ainsi atteindre la sphère sacrée du médicament. Pour beaucoup cette directive protège l’intérêt de l’industrie pharmaceutique qui a la main mise sur la nicotine, considérée par les autorités comme un médicament.

A l’idée de devoir acheter son e-liquide sur le marché noir l’année prochaine (et dans quelques années dans une pharmacie avec des prix sans doute multipliés par dix – lire l’article sur le rachat d’intellicig par la BAT) Stéphane envoie donc un message à Madame Griesbeck, députée européenne dans l’Est de la France, pour lui faire part de son mécontentement.

Message de Stéphane

Je viens de prendre connaissance de la Directive Tabac et le moins qu’on puisse dire, c’est que je ne vous félicite pas…

Selon une étude du Comité Départemental des Maladies Respiratoires de Dordogne “l’usage de la cigarette électronique permet une forte diminution du tabagisme chez 72% des fumeurs“. La limitation de la concentration de nicotine dans les liquides de cigarette électronique ne permettra plus aux fumeurs les plus accrocs (dont je faisais partie) de se désintoxiquer, en réduisant progressivement les taux de nicotine paliers par paliers, ni même de considérer la cigarette électronique comme un substitut efficace. (le taux moyen d’un fumeur de cigarette électronique est de 10-11 mg)

L’utilisation de cigarettes électroniques a réduit la consommation de cigarettes et dans certains cas, a provoqué une abstinence durable du tabac à un niveau jamais atteint par d’autres procédés.Dr Riccardo Polosa, Directeur du Centre Universitaire de Prévention et de Cure du Tabagisme de l’Université de Catane (Italie) et fondateur et consultant scientifique de la Ligue italienne Antitabac (LIAF).

Cette directive va décourager des millions de personnes et les faire inexorablement retourner vers des poisons comme l’arsenic, le goudron ou l’ammoniac.

Etes vous véritablement en mission pour la santé ? ou alors s’agit il de la santé des grands groupes pharmaceutiques ?


Réponse de Nathalie GRIESBECK, Députée européenne

Députée européenne Grand Est - ADLE / Mouvement Démocrate

Nathalie Griesbeck, Députée européenne Grand Est – ADLE / Mouvement Démocrate

La révision de la Directive Tabac est évoquée depuis de nombreuses années, et je me félicite que la Commission ait enfin engagé une proposition de directive en ce sens. Cette proposition est issue d’un long processus de consultation publique qui a recueilli plus de 80 000 contributions. La procédure législative ne fait cependant que débuter, et il paraît certain que des dispositions seront amenées à être modifiées par le Parlement européen et par le Conseil. Dans ce contexte, je vous remercie vivement pour votre contribution que je ne manquerai de prendre en considération lorsque nous aurons à nous prononcer sur ce texte.

J’aimerais néanmoins d’ores et déjà vous apporter quelques précisions sur les dispositions concernant les cigarettes électroniques contenues dans la proposition de la Commission européenne du 19 décembre dernier, et sur son contexte.

L’actuelle législation, aussi bien européenne que française, ne prévoit aucune disposition spécifique aux cigarettes électroniques, ce qui entraine une incertitude quant à leur nature juridique et une prise en compte peu adaptée par les autorités sanitaires et de la consommation. Je me réjouis donc que ce vide juridique s’apprête à être comblé et que les représentants des citoyens puissent décider de la réglementation relative aux cigarettes électroniques. En outre, si cette dernière a pu, à l’instar d’autres substituts nicotiniques, contribuer à aider certaines personnes à arrêter de fumer, il s’avère que de nombreux doutes persistent sur les risques sanitaires que représente la cigarette électronique. En effet, celles-ci contiennent du propylène glycol ou du glycérol pouvant être toxiques, cela s’ajoutant à la dépendance provoquée par la nicotine et à l’aspect récréatif pouvant être associé à ce substitut de cigarette, aspect pouvant notamment avoir une influence néfaste sur le tabagisme des jeunes.

La Commission propose ainsi d’introduire dans la Directive Tabac des dispositions relatives aux “produits autres que le tabac contenant de la nicotine”, comprenant les cigarettes électroniques. Dans cette proposition, le texte distingue deux types de produits, selon le seuil de nicotine en présence. D’une part, on trouve les produits avec peu de nicotine (produit contenant moins de 2 mg de nicotine par unité, possédant une concentration en nicotine n’excédant pas 4 mg par ml, et enfin dont l’usage prévu n’entraîne pas une concentration plasmatique maximale moyenne supérieure à 4 mg de nicotine par ml) ; et d’autre part les produits présentant un seuil plus élevé de nicotine (produit ne respectant l’une des conditions précédentes).

Ce produit contient de la nicotine et peut nuire à la santé.

Les produits ayant peu de nicotine ne seraient soumis, d’après la proposition de la Commission, qu’à une simple obligation d’avertissement sanitaire du type “Ce produit contient de la nicotine et peut nuire à la santé”. En revanche, les autres produits seraient considérés comme des médicaments, et seraient donc soumis à la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, au même titre que les autres substituts nicotiniques actuellement disponibles. L’application de cette réglementation pourrait permettre également d’assurer un meilleur contrôle de la qualité des produits et de limiter le risque pour le consommateur.

Le critère du niveau de nicotine : jugé pertinent pour établir le niveau de risque pour la santé.

En tout état de cause, le but de la Commission n’est pas d’interdire la cigarette électronique, mais de mieux réguler sa distribution, en considérant le critère du niveau de nicotine, jugé pertinent pour établir le niveau de risque pour la santé. Ainsi, les forts taux de concentration nicotinique, comme ceux que vous avez utilisés pour arrêter de fumer, seraient, d’après la proposition de la Commission, toujours disponibles, mais en pharmacie uniquement (au même titre que les autres substituts nicotiniques).

Cette proposition de directive fera l’objet de nombreuses discussions.

L’utilisation “par plaisir” de la cigarette électronique et sa vente dans d’autres circuits de distribution serait quant à elle toujours possible, sous un certain seuil de nicotine. Je pense que cette proposition de directive fera l’objet de nombreuses discussions qui seront l’occasion d’aborder l’ensemble des questions soulevées. Je souhaiterais également que davantage d’études soient menées sur l’impact sanitaire de la cigarette électronique, afin d’adopter les réglementations les plus adaptés aux risques pour les citoyens.

Nathalie GRIESBECK,
Députée européenne Grand Est – ADLE / Mouvement Démocrate
Vice-Présidente du Conseil Général de la Moselle
Parlement Européen – Bureau de Bruxelles
tél : 00 32 228 47391/ fax : 00 32 228 49391
Parlement Européen -Bureau de Strasbourg
tél : 03 88 17 73 91 / fax : 03 88 17 93 91
http://www.nathalie-griesbeck.fr
http://www.europarl.europa.eu

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  • Félicitons cette eurodéputée, qui exprime une bonne connaissance du dossier, ce qui est une bonne base pour discuter ensuite. Elle est ouverte au débat et nous ne manquerons pas de lui en expliquer les tenants et aboutissants. Il convient de monter et présenter un dossier sérieux, complet et argumenté. Mais aussi il sera sans toute nécessaire de mobiliser tous les vapoteurs pour qu’ils défendent – démocratiquement – leurs intérêts face à ceux de l’industrie, qui n’ont rien à voir.

  • Didier

    Il est bon d’observer que le dialogue n’est pas rompu et que certaines oreilles sont à l’écoute des utilisateurs. Espérons que d’autres députés soient aussi attentifs que madame Griesbeck et moins aux “ordres” des lobbys industriels de toutes sortes.

  • Jacques Le Houezec

    Chère Madame Griesbeck,

    Je vous félicite car vous semblez bien connaître le sujet, ce qui est un point très important.

    Par contre, les arguments que vous employez sont ceux de la Commission et sont malheureusement erronés. “Ce produit contient de la nicotine et peut nuire à la santé.” cette phrase est fausse et d’emblée pose un problème d’interprétation. La nicotine n’est absolument pas dangereuse aux doses que s’administrent un fumeur ou un vapoteur. Ce qui tue dans le tabac, ce sont les plus de 7000 composés chimiques autres que la nicotine. Pour le système cardiovasculaire c’est avant tout le monoxyde de carbone. La nicotine ne fait qu’entretenir la dépendance, mais si cette dépendance n’entraîne pas de conséquences sanitaires (comme c’est le cas avec la caféine, ou la nicotine pure), alors pourquoi vouloir la réglementer.

    “Le critère du niveau de nicotine : jugé pertinent pour établir le niveau de risque pour la santé.” Jugé pertinent par qui? Qui a déterminé ce seuil de 2 mg ou de 4 mg/ml? Surement pas des experts de la dépendance au tabac. Pourquoi, ou pour qui voulez-vous absolument obliger la e-cigarette a devenir un médicament?? Si cette réglementation voit le jour tel que, le résultat évident sera la disparition de la e-cigarette, ou le développement d’un marché parallèle que personne ne souhaite.

    Ne passons pas à côté de la première vraie occasion de substituer la consommation de cigarettes dans la population générale, en contraignant un comportement qui s’est installé naturellement chez les fumeurs et qui prend une ampleur que l’on a jamais vu dans le passé. Imaginez seulement une seconde les bénéfices pour la société entière si ne serait-ce que 30% des fumeurs arrêtaient de fumer grâce à la e-cigarette. Savez-vous ce que coûte le tabac à la société ? http://www.cnct.fr/communiques-de-presse-44/le-poids-du-tabac-une-campagne-pour-denoncer-les-idees-recues-82.html

    Je serai heureux de participer à cette discussion avec vous, si vous le souhaitez. N’hésitez pas à me contacter.
    Jacques Le Houezec
    Conseil en Santé publique, Dépendance tabagique

    • yotraxx

      Bonjour Jacque, merci pour cette réaction qui, je n’en doute pas, remportera tous les suffrages auprès de tous les vapoteurs (et souvent ex-fumeurs de tabac).

      Avez-vous tranmis cette réaction à cette euro-députée ?

      Si tel n’était pas le cas, faites le !
      Je m’en vais de ce pas écrire une missive similaire…

      • Jacques Le Houezec

        Oui, bien sûr, je lui ai envoyé sur son email en direct.
        Mais pas de réponse pour l’instant!

    • Je lis “La nicotine ne fait qu’entretenir la dépendance” : ah bon ? Alors pourquoi l’industrie pharmaceutique dirait qu’il faut s’en administrer pour rompre la dépendance ?

      Les témoignages des vapoteurs confirmés montrent que la dépendance à la nicotine n’est pas significativement supérieure à la dépendance à la caféine pour les buveurs de café : ils gèrent très bien leur consommation. Comme moi je gère très bien ma consommation d’alcool, même si elle est – comme pour des millions d’européens – quotidienne. Je peux boire de l’alcool sans en être dépendant. On peut consommer de la nicotine sans en être dépendant aussi.

      Mais il faudra une génération et la mise à la retraite de pas mal de tabacologues pour que cette théorie de dépendance à la nicotine tombe en désuétude. Actuellement on l’utilise encore comme argument pour interdire la ecig au motif qu’elle rendrait dépendant. On n’en a aucun exemple natif. Qui connait d’un non fumeur devenu accro à la ecigarette nicotinée ? En l’absence de réalité, il serait sage de considérer que cela relève du pur fantasme de prohibitionnistes à court d’arguments.

      • Jacques Le Houezec

        La dépendance au tabac est entretenu par la nicotine, mais pas seulement car dans le tabac, en particulier fumé, il y a d’autres substances qui peuvent agir en même temps (synergie). Il y a une grande différence entre la nicotine que l’on s’administre en fumant et celle que l’on prend en vapotant, ou en utilisant des substituts nicotiniques.

        Ceci est une histoire de vitesse d’absorption. La fumée de cigarette permet à la nicotine d’être absorbée très rapidement par les poumons et monte très vite au cerveau où elle agît sur les récepteurs à la nicotine (naturellement présents chez tout le monde).
        L’absorption de nicotine par les substituts nicotinique est beaucoup plus lente (gommes, comprimés, inhaleur), voire très lente (patch), elle permet d’atténuer les symptômes de sevrage, mais pas d’obtenir d’effet plaisir.
        La e-cigarette est probablement en situation intermédiaire, suffisamment rapide pour donner du plaisir, mais pas assez pour créer une aussi forte dépendance que la cigarette.

        La dépendance en soi n’est pas un problème dès l’instant qu’on la contrôle et qu’elle n’est pas dangereuse. C’est le cas de la caféine, mais elle peut le devenir par une trop forte consommation. Cependant il est assez facile d’arrêter le café pour des besoins de santé. C’est impossible ou quasi pour la cigarette, très difficile aussi pour l’alcool. Pour la e-cigarette on ne sait pas encore.

        Mais il ne sert à rien de nier la dépendance, lorsque l’on a été fumeur (c’est mon cas), on reste dépendant à vie, même si l’on ne consomme plus de nicotine. La dépendance reste sous-jacente, comme une mémoire. Il suffit d’une étincelle (sans jeu de mots 😉 pour la rallumer. Une seule bouffée de cigarette peut relancer la dépendance. Si l’on ne peut s’en passer, il vaut bien mieux consommer la nicotine sous une forme moins dangereuse, comme des substituts nicotiniques ou en vapotant.

        Pour en savoir plus : http://www.facebook.com/ToutCeQueVousAvezToujoursVouluSavoirSurLeTabac

      • Jacques Le Houezec

        Pourquoi avoir supprimé ma réponse???

        • Bonjour Jacques, je n’ai pas supprimé votre réponse, elle est juste passée en modération automatiquement, je pense qu’est bon là non ? Vous la voyez ?

          • Jacques Le Houezec

            oui, désolé. j’étais un peu pressé, alors j’ai cru qu’elle avait disparu. Merci. (vous pouvez faire le ménage maintenant 😉

          • Jacques Le Houezec

            Ben, je ne la vois plus!!!

          • Hmm bizarre, je vérifie.

      • Jacques Le Houezec
  • Chris

    Pourquoi vouloir vendre les e-liquides de plus de 4mg en pharmacie uniquement ???
    Moins de 4mg de nicotine ne rend pas dépendant aussi ???

    Je ne vois pas l’intérêt de vendre seulement en pharmacie les e-liquides
    supérieur a 4mg instaurer des normes de production (un dosage maximum
    de 20mg) et de vente (interdiction de vente aux mineurs)

    “il s’avère que de nombreux doutes persistent sur les risques sanitaires que représente la cigarette électronique.”

    Que ce soit 4mg ou 20mg ce seras toujours moins dangereux que le tabac…non???
    Le but de la e-cigarette et d’aider à arrêter la consommation de tabac ou du moins avoir une alternative plus saine (personnellement même 1% moins dangereux c’est toujours mieux que la cigarette)

    Pourquoi mettre un frein à la vente de ce produit en le rendant moins accessible que la cigarette!!!?
    Et si des doutes persistent que des Études soit financée par l’Europe …

  • Naméo!!!! Arrêtez de vouloir piquer dans le porte-monnaie des plus riches….ça se fait pas….on a toujours contribué à enrichir les grands groupes…..hein! Pourquoi ça changerait??? Surtout que pour une fois qu’ils avaient eu l’idée d’une drogue légale (la cloppe)….c’était super bien vu! J’avoue d’ailleurs que je me demande pourquoi ils n’ont pas légalisé le Canabis et autres substances du genre…..(le tout c’était de mettre 80% de taxe….comme pour le pétrole et le reste)…..ralalalalalaa ces riches….Faut tout leur souffler….

  • Guest

    Très juste analyse de la situation et des dérives potentielles si une réglementation trop stricte s’applique… De plus, les liquides sont à l’heure actuelle les seuls composants que l’on peut faire “made in France” avec traçabilité et tout le “toutim”. Pourquoi se priver d’un vivier de création d’emplois si le risque sanitaire est contrôlé ?

  • Très juste analyse de la situation et des dérives potentielles si une réglementation trop stricte s’applique… De plus, les liquides sont à l’heure actuelle les seuls composants que l’on peut faire “made in France” avec traçabilité et tout le “toutim”. Pourquoi se priver d’un vivier de création d’emplois si le risque sanitaire est contrôlé ?

  • Malheureusement je ne me fais guère d’illusion, dans une société où d’un côté on fait semblant de se préoccuper de la santé publique, mais où d’un autre côté on ne fait qu’entretenir la distribution de produits dont la nocivité n’est plus à prouver, tels que par exemple l’alcool, certains médicaments pointés du doigt ces derniers temps, et des drogues en tous genres qu’on laisse circuler au nom de la paix sociale…
    Tout ça n’est encore fait que pour deux choses, l’argent et le pouvoir…on peut encore rêver que vapoter peut durer, mais l’industrie du tabac est surpuissante, elle ne lâchera pas l’affaire…

    À suivre…

  • 30% de fumeurs en moins, chiffre très conservateur, c’est 4.5 milliards de taxes en moins pour un gain probable sur les dépenses de santé dans 20 ans.
    Le calcul est vite fait par les temps qui courent.

    • Jacques Le Houezec

      Non, ça c’est un faux calcul, les gains de dépenses (réduction de l’absentéisme au travail, réductions de la durée d’hospitalisation pour n’importe quelle intervention, etc….) sont beaucoup plus rapides que ça, en seulement deux ou trois ans l’Etat peut y gagner, des données américaines montrent qu’1 dollar investi (ça marche aussi avec l’euro 😉 rapporte plus de 2 dollars en retour d’investissement, pas mal, non ?

  • Jeanbonneau

    Peut être le seuil de 40 Mg comme dose “mortel” de nicotine a servi de base à ce calcul douteux … a 4 mg/ml sur des flacons de 10 cl (généralement) çà arrive à cette dose.

    Si réglementation il doit y avoir c’est peut être sur les flacons protégés pour les enfants pas sur le dosage car comme déjà dit ça diminue fortement l’intérêt pour les gros fumeurs …

  • bertoia

    chère madame,
    la seule chose qui perturbe les divers gouvernements, c’est l’absence de taxe que vous appliquez sur le tabac, sur les liquides à vapoter, ainsi que la baisse réelle de fumeurs grâce à ce procédé.
    comme d’habitudes vous, politiciens , ne voyaient dans ce système de substitution qu’un manque à gagner pour vos caisses , mais en aucuns cas l’outil fonctionnel pour sevrer un fumeur de son addiction.
    la santé du fumeur vous importe peu , tant que ça rapporte.
    quelle hypocrisie de dire que le liquide prévu pour la cigarette électronique risque d’être dangereux pour la santé, quand on connait la totalité des poisons introduits délibérément dans une cigarette.
    pour ma part je suis passé de 60 cigarettes par jours à 0 du jour au lendemain, et cela sans manque, sans modification de mon comportement.
    j’ai repris du souffle, de l’odorat, du palais et fait de grosses économies, ne vous en déplaise.
    cordialement