La dernière étape du trilogue européen se déroulera lundi 16 décembre 2013

C’est le lundi 16 décembre qu’aura lieu la dernière étape du fameux trilogue européen. Les rebondissements successifs qui ont rythmé ces discussions informelles entre Parlement, Conseil et Commission ces dernières semaines ont levé beaucoup d’inquiétude chez les vapoteurs du continent. Une lueur d’espoir semble néanmoins se dessiner doucement selon un document récemment diffusé par Clive Bates.

10ml d’espoir pour 20mg d’expectations

Avenir de la cigarette électronique : tous les yeux sont rivés sur l'Europe

Avenir de la cigarette électronique : tous les yeux sont rivés sur l’Europe

Clive Bates, qui avait déjà publié plusieurs documents confidentiels en provenance de la Commission, vient encore de mettre à disposition des internautes une version remaniée de l’article 18 de la TPD (PDF en anglais) mais cette fois-ci en provenance du Conseil. Le document reprend beaucoup de points déjà évoqués dans les précédentes versions.

Selon ce nouveau texte, les cartouches scellées ne seraient pas l’unique forme autorisée et la capacité des différents contenants pourrait atteindre les 10ml. Le taux de nicotine serait quant à lui maintenu à 20mg/ml afin de satisfaire les besoins des fumeurs et de mieux coller à la réalité du vapoteur. Enfin, le choix d’autoriser ou non l’utilisation d’arômes spécifiques dans les e-liquides serait laissé libre à chaque État membre.

Les grandes contraintes au développement économique du marché ne sont pas pour autant écartées : interdiction de publicité, normes d’emballage, recueil d’information et tests en amont de la fabrication vont probablement devoir être demandés à chaque fabricant et importateur, ce qui pourrait très certainement alourdir les coûts de production et se répercuter sur le consommateur. Si des poins essentiels semblent avoir été considérés, une grande partie du texte laisse planer un doute sur une branche particulière du marché.

Les MODs clairement menacés

Des doutes subsistent pour les MODs, ces vaporisateurs optimisés et configurables, qui pourraient particulièrement être touchés par cette nouvelle version de l’article. En demandant aux fabricants d’annoncer 6 mois à l’avance la commercialisation d’un nouveau dispositif et de prouver que l’appareil délivre de la nicotine de manière constante, le Conseil pourrait repousser les professionnels dans un paradoxe technique.

L’attractivité de ces produits repose en grande partie sur leur caractère innovant et sur la possibilité d’adapter le matériel à ses propres besoins. Une standardisation de ce type de matériel pourrait ainsi poser problème pour les fabricants.

La France sur la bonne voie ?

Alors que la France vient de franchir un nouveau cap positif en réunissant hier l’AIDUCE, le CACE, l’OFT et l’INC (60 millions de consommateurs) pour entamer un travail commun de réflexion sur la réglementation du produit dans l’hexagone, il ne reste plus qu’à espérer que le texte européen soit encore modifié, et si approuvé par l’Union, qu’il s’articule correctement avec la réalité du secteur. Une autre attente très forte de la part de certains spécialistes serait de supprimer complètement toutes références à la cigarette électronique dans la TPD afin de créer une réglementation adaptée (hors contexte du tabac).

Plus d’info ce lundi, probablement en fin de journée.

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  • Alexis Finn

    S’en prendre aux MOD est totalement stupide et plus ou moins impraticable. Il s’agit d’une pile dans un tube avec éventuellement un régulateur de tension en sortie et un pas de vis spécifique sur le bout (que je sache la connectique “510” n’est même pas standardisé, il s’agit juste d’un consensus implicite entre les fabricants).
    Bref si le revendeur adapte une petite ampoule au bout alors ça deviens une lampe torche, sinon il peut aussi mettre une résistance avec un réservoir dans le but de vaporiser de l’eau et/ou des huiles essentielles (cool un diffuseur portatif).
    Si on trouve des vaporisateurs de cannabis sur le marché, je vois pas comment il vont s’y prendre pour interdire les MOD, c’est stupide.

    • mighty yo

      salut Alexis,pourrait tu m’éclairer (lire mon post au dessus du tiens)?

      merci,passe un bon diimanche et bonne vape a toi!

      • Alexis Finn

        Sur les 10ml, j’avoue que je comprend pas très bien non-plus. Est-ce a dire que seul les flacons de 10ml seront autorisés? ou est-ce que aucun clearo/carto/autre ne pourras dépasser les 10ml de contenance (ce qui a ma connaissance n’existe pas de toute façon).

        Pour du materiel avec une bonne durée de vie, je conseillerai un reconstructible de qualité: Kayfun/Russian ou Taifun, comme ça aucun problème d’approvisionnement de résistance car je vois pas le kanthal et le coton être interdit de sitôt.

        Pour le MOD, évidemment un Provari me semble souhaitable coté électronique, ou un Nemesis coté mécanique + un Kick2, mais encore une fois je vois mal comment interdire les MOD puisqu’en soi ce ne sont rien de plus que des batteries (surtout les MOD full méca).

        Pour le DIY, Magic Elixir vend des bidons allant jusqu’à 5L (!) de base nicotinée sinon il y as Flavor Art (Certes pas Français, mais de très bonne réputation). Vois avec ces 2 companies.

        Enfin, si la loi est voté tel quel ça prendras de tute façon du temps pour être mis en place et prendre effet via de BO officiels, sans parler des recours éventuels de consommateurs, vendeurs, fabricants et associations auprès des tribunaux.
        Bref, je dirai que tu as au moins 6 mois avant qu’il se passe quoi que ce soit au niveau législatif.

        • mighty yo

          merci pour ta réponse plutot rassurante.
          je pense que la limite de 10ml correspond effèctivement au contenant et non au clearo/tank(le plus gros que j’ai vu fait 5ml).
          merci pour l’info concernant Magic Élixir,j’en prend bonne note.
          bonne vape a toi!

          • Laurent Houpin

            A vrai dire, à ce jour, nous commercialisons un clearo de 10ml !! Dans nos JW stores !!! Ils sont montés sur notre shisha électronique 😉

          • Alexis Finn

            Effectivement j’avais pas pensé à ça.
            Personnellement ça me viendrai pas à l’esprit d’acheter ce genre de produit, mais dans une optique de café/salon de thé à vapote ça serait cool.
            Je me vois bien m’assoir sur des coussins, commander mon e-liquide et apprécier tranquillement une e-chicha/e-narguilé en compagnie de quelques amis tout en sirotant un bon thé vert.

          • Laurent Houpin

            En fonction de la conclusion de toutes ces discussions parlementaires et politiques (et surtout Lobbyistes …) L’idée de ce genre d’endroit pourrait tendre à se développer et serait peut-être même plus attrayantes que certains stores de e-cigs actuels …. (idée à suivre pour certains fonceurs lol)
            J’espère en tout cas que cette conclusion sera positive pour les vapoteurs mais que la distribution soit quand même un minimum controlée histoire d’éviter l’invasion de ces produits contrefaits ou dont on ne connait pas la contenance exacte tout en restant en faveur de matériel et liquides pouvant présenter un réel suivi qualité.

          • Laurent Houpin

            A vrai dire, à ce jour, nous commercialisons un clearo de 10ml !! Dans nos JW stores !!! Ils sont montés sur notre shisha électronique 😉

  • mighty yo

    je tique quand je lis que les contenant feront 10ml max!!!

    si c’est voté quand cet éffèt sera il vraiment appliqué ghyslain?
    je compte commander au moins 3 litres de PG/VG nicotinné pour les DIY en début d’année (tu pense que ça sera encore possible? j’imagine que les aromes seront tout le temps dispos?).
    si les MODS sont visés, les marques sérieuses style:JOYTECH,INNOKIN,PROVARI etc.. se mettrons au pas de la nouvelle législation,et tout ce qu’on trouvera en france sera des fakes ou des modèles bas de gammes, qui comme le dis si bien Alexis seront a usage détournés (aromathérapie,diffuseurs d’encens etc..) et suremment pas avec une qualité de manufacture élevée ni un SAV éfficace…
    s’il vous plait dites moi que quoi qu’il arrive j’ai au moins 5,6 mois pour acheter plusieurs MODS,TANKS(la c’est clair,je me paye plusieurs reconstructibles),bases nicotinnés de qualité???
    je dois me faire un stock au +vite ou j’ai le temps???

  • Jean-michel Juzan

    4e Trilogue ce soir: conseils de l’AIDUCE aux participants

    http://www.aiduce.fr/4e-trilogue-ce-soir-conseils-de-laiduce-aux-participants/